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Gestion des droits
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L’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium est titulaire des droits patrimoniaux au sens du code de la propriété intellectuelle sur certaines de ces images et peut donc en céder temporairement le droit d’exploitation. Cette cession ne s’opère pas en ligne, mais s’accompagne de la délivrance par l’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium de reproductions numériques réalisées sous son contrôle.
Les titulaires des droits sur les autres images :
- soit sont connus de l’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium et l’ont autorisé à faire connaître l’existence des images en question sur le site de CulturAlu, à charge pour toute personne désireuse d’exploiter celles-ci de prendre directement contact avec eux,
- soit ne sont pas connus de l’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium, malgré les recherches effectuées : dans ce cas, les images présentées ici le sont dans le but exclusif de recueillir les informations qui manquent sur leurs auteurs et sur le contexte de leur création et ne peuvent donc faire l’objet d’une exploitation à des fins commerciales ou professionnelles.
Toute personne titulaire d’un droit sur des images présentées ici peut le faire savoir en adressant, par courrier recommandé avec accusé de réception, à l’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium le formulaire ci-dessous :
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- soit ne sont pas connus de l’Institut pour l’Histoire de l’Aluminium, malgré les recherches effectuées : dans ce cas, les images présentées ici le sont dans le but exclusif de recueillir les informations qui manquent sur leurs auteurs et sur le contexte de leur création et ne peuvent donc faire l’objet d’une exploitation à des fins commerciales ou professionnelles.
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Titre en français :
Nom de l’auteur et nationalité :
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Date et lieu de divulgation de l’œuvre :
Support de l’œuvre :
Observations quant à la revendication de la paternité de l’œuvre :
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